L’élection des membres titulaires et suppléants de la Juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels hospitaliers et universitaires (HU) est lancée, en application des arrêtés du 6 juin 2019.
Ce scrutin concerne tous les personnels HU titulaires en position d'activité et non-titulaires au 15 novembre 2019. Les personnels HU associés ne sont pas concernés.
Sont exclus de ce scrutin les MCU stagiaires, et les agents titulaires en position de disponibilité, de congé parental, de congé longue maladie ou de congé longue durée.
Conformément au calendrier des élections, des listes électorales provisoires ont été affichées le 1er octobre 2019 (listes consultables par collège électoral en bas de page).
Les listes électorales définitives modifiées seront affichées ultérieurement, et pourront faire l'objet de modifications jusqu'au jour du scrutin.
Les demandes de modifications peuvent être formulées auprès de la DRH campus Timone jusqu'au 15 octobre 2019 au plus tard.
Tout électeur est éligible dans le collège au titre duquel il est inscrit sur les listes électorales. Les déclarations individuelles de candidature doivent être transmises le 15 octobre 2019 au plus tard au ministère et au CNG.
Les listes de candidats seront consultables à partir du site du ministère, ainsi que sur le tableau d'affichage de la DRH campus Timone, à compter du lundi 4 novembre 2019.
Le vote aura lieu à l'urne le 15 novembre 2019, de 10h00 à 16h00 sur le site de la Timone (salle des professeurs, rez de chaussée du bâtiment principal de la faculté SMPM, 27 bd Jean Moulin, 13005 Marseille).
Le vote par correspondance est autorisé, sous réserve d'en faire la demande par courriel avant le mardi 29 octobre 2019.
